Travaux en présence d'amiante : 19 modes opératoires à télécharger !
Téléchargement des modes opératoires
La "Commission Sécurité" de FEDENE, à laquelle contribue le SYNASAV, est constituée de spécialistes en prévention des risques professionnels. Elle met à la disposition de l’ensemble des adhérents, une série de modes opératoires génériques pour répondre au besoin d’intervention en sous-section 4.
Ces modes opératoires ont fait l’objet d’une Convention et d'une validation par :
- la Direction Générale du Travail (DGT)
- l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)
- la Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS), par l’intermédiaire de la CRAMIF.
Ces modes opératoires figurant actuellement dans la liste ont été conçus pour couvrir les interventions les plus fréquemment rencontrées dans les métiers de la profession.
Cette liste est appelée à s’enrichir en fonction des chantiers et/ou des interventions à réaliser.
A découvrir aussi
Règlementation / Technique
PAC hybride : fin possible de la TVA à taux réduit
Selon le dernier bulletin officiel des finances publiques (BOFIP), les pompes à chaleur hybrides pourraient être exclues de la TVA à taux réduit de …